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Boîte ronde style boîte à chapeau ...
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Sidonie et Gédéon
155 boulevard Emile Zola, 59170 Croix - France
SIRET : 41854155300032
Site Internet : http://www.SidonieEtGedeon.fr
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Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat, sauf dérogation formelle et express de notre part.
Les présentes conditions générales de vente sont disponibles sur le site Internet du vendeur http://www.SidonieEtGedeon.com , il appartient à chaque client d'en prendre connaissance avant de passer commande, en les consultant sur le site Internet ou en les demandant par courrier ou mail.
En conséquence, le fait de passer commande, quel que soit le mode de passation, implique l'adhésion de l'acheteur à ces conditions générales de vente.
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Pour passer commande, un seul canal de distribution est à votre disposition :
- Le site Internet http://www.SidonieEtGedeon.com : le client valide sa commande lorsqu'il active le lien "Valider commande" et confirme le processus de commande. Il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions générales de vente.
Les données enregistrées par le vendeur constituent la preuve de la nature, du contenu, de la date et du mode de paiement de la commande. Celle-ci est archivée par le vendeur ; le client peut accéder à cet archivage en consultant directement l'historique de son compte client sur le site ou en contactant le service clients par mail.
Les commandes ne sont définitives que lorsque le paiement en ligne via le service sécurisé a été accepté.
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Les prix applicables sont les tarifs en vigueur à la date de la commande. Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits commandés.
Les prix nets s'entendent toutes taxes comprises sur la base des tarifs communiqués à l'acheteur, sauf stipulation contraire spécifique.
Les promotions tarifaires affichées sur le site Internet, communiquées dans la presse, proposées par mail aux clients inscrits à notre lettre de promotions ou publiées par nos différents partenaires, sont valables sur la période indiquée (date et heure) et exclusivement réservées aux commandes passées sur le site Internet. Certaines promotions tarifaires peuvent être soumises à des codes promotionnels. Ces codes promotionnels ne sont pas cumulables et ne sont pas remboursables. Pour que l'acheteur puisse en bénéficier, il est obligatoire de les inscrire dans le cadre réservé à cet effet lors de la validation de la commande sur le site internet. Sauf indication contraire du vendeur, ces promotions ne seront en aucun cas appliquées dans les autres circuits de distribution (téléphone, fax, courrier, etc).
Une facture peut-être établie pour chaque livraison, sur demande express de votre part au moment de la commande (merci d'utiliser la case de remarques à cet effet).
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Le vendeur se réserve le droit d'apporter à tout moment toute modification qu'il juge utile à ses produits.
La livraison est effectuée soit par la remise directe des marchandises à l'acquéreur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un transporteur.
L'acheteur s'engage à prendre les livraisons dans un délai fixé avec le vendeur.
Ce délai expiré, le vendeur pourra considérer que la commande est annulée et la vente unilatéralement résiliée par l'acheteur.
Les délais de livraison ne sont fournis qu'à titre indicatif et sont indiqués aussi exactement que possible.
Les dépassements de délais de livraison ne peuvent constituer une cause légitime et acceptable, ni de demande de remboursement des frais de livraison.
Toutefois, si un mois après la date indicative de livraison le produit n'a pas été livré pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra être résiliée à la demande de l'une ou l'autre des parties. L'acquéreur pourra obtenir restitution de son réglement à l'exclusion de tout autre titre d'indemnité.
Toute livraison partielle, exigée par l'acheteur, d'une commande contenant des produits indisponibles à la date de livraison convenue, engendre des frais supplémentaires à la charge du client pour la livraison ultérieure des produits manquants.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut valablement intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur. Les produits sont livrables au lieu convenu à la charge de l'acheteur.
En cas de perte, l'acheteur doit signaler au vendeur la non-réception de sa commande par écrit, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (21 jours minimum). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Après confirmation de la perte du colis de la part du transporteur, l'acheteur bénéficiera du remboursement de son achat ou de la réexpédition de sa commande.
En cas d'avarie ou de manquement à la livraison, il appartient à l'acheteur de formuler des réserves précises et circonstanciées sur le récépissé de livraison du transporteur en présence du livreur et de confirmer ces mêmes réserves par lettre recommandée dans les deux jours ouvrables qui suivent la réception des marchandises au transporteur et au vendeur. En l'absence de ces réserves, le vendeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée et par conséquent aucune demande de dédommagement ne sera accordée.
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Un retard de livraison peut être enregistré dans les cas suivants :
Le vendeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'un retard de livraison pour les événements susmentionnés. Par conséquent, aucune demande de dédommagement suite à un retard de livraison ne sera accordée.
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es caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur le site Internet. Les photographies et illustrations n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité du vendeur ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l'accord formel de Sidonie & Gédéon.
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Le paiement peut être effectué par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard): La partie dédiée au paiement en ligne du site Internet fait l'objet d'un système de sécurisation (cryptage SSL). Le débit des cartes bancaires est effectué le jour même de la commande, sous réserve de validation de la transaction par les centres de paiement compétents, faute de quoi la commande ne pourrait être prise en compte.
En cas de refus de transaction par les centres de paiement, l'acheteur sera averti par mail, fax ou téléphone et devra prendre contact avec sa banque pour débloquer la transaction.
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Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à -vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré aux marchandises commandées ou au bordereau d'expédition devront être stipulées dès réception par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le matériel ne pourra être repris ou échangé sans l'accord express du vendeur.
Pour tout retour de produit, l'acheteur est invité à prendre contact avec le service après-vente, par mail, qui lui indiquera la marche à suivre. Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable matérialisé par l'attribution d'un numéro de retour (RMA). Le numéro de retour est valable pour une durée de 7 jours ouvrés à compter de la date de son attribution.
Tout colis envoyé sans numéro de retour sera systématiquement refusé.
Le produit devra être retourné dans son emballage d'origine, sans modification ni altération et complet, l'ensemble protégé par un suremballage faisant mention de façon très apparente du numéro de retour. Si tel n'était pas le cas, nous nous réservons le droit de refuser le traitement de ces produits.
Les frais et les risques de retour sont à la charge de l'acquéreur. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées et le client devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède.
Pour toutes les opérations de vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner le(s) produit(s) au vendeur et en demander l'échange ou le remboursement (art. L 121-16 al. 1 C. Consom.), sous réserve de respecter toutes les autres conditions ci-dessus tenant notamment au numéro de retour et aux conditions d'emballage.
Les dispositions de cette loi ne sont pas applicables aux relations entre professionnels (Avis DGCCRF n° 89-145 du 28 décembre 1988, BID 1989/5 p.6).
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Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires.
Le client s'interdit donc, en cas de paiement incomplet, de disposer des produits pour les revendre ou les transformer.
Le client s'oblige à prévenir immédiatement le vendeur de toutes difficultés susceptibles d'entraîner sa défaillance, de toutes saisies opérées par des tiers sur des produits.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner.
A défaut de paiement même partiel, le vendeur sera en droit d'exiger la restitution immédiate des produits livrés.
L'ensemble des frais générés par cette restitution sera à la charge du client.
Il est expressément convenu entre les parties que tout acompte versé restera acquis à la société au titre de dommages et intérêts.
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Le client devra, sous sa seule et propre responsabilité, déterminer ses besoins et choisir ses produits en fonction des informations fournies sur le site.
II devra assurer le paiement de ses frais dans le temps imparti.
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Toute utilisation de quelque façon que ce soit de la marque du vendeur ou de ses dérivés est interdite.
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Outre les éléments habituellement retenus par la jurisprudence française, les obligations du vendeur seront automatiquement suspendues dans les hypothèses d'éléments indépendants de sa volonté express empêchant l'exécution normale du contrat, telles que :
- l'incendie,
- la tempête,
- l'inondation,
- la panne d'ordinateur ou de serveur.
Le vendeur, constatant l'événement, devra dans les meilleurs délais informer l'autre partie de l'impossibilité d'exécuter la prestation.
La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être cause de responsabilité pour non-exécution des obligations, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
Dès la disparition de la cause de la suspension des obligations, le vendeur informera son client de la reprise de son obligation.
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Le droit applicable entre les parties est le droit français.
Les parties rechercheront avant toute action contentieuse un accord amiable.
Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou pluralité de défendeurs, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel se trouve le siège social du vendeur, à savoir la Chambre Commerciale du Tribunal de Grande Instance de Lille.
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Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à un tiers ; elles sont, sauf opposition express du client, intégrées dans le fichier clients de Sidonie & Gédéon.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le Service Clients par email.
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